Immatriculation véhicule ancien papiers suisses

Image
Avatar de l’utilisateur
plm
W16
Messages : 9080
Inscription : sam. 26 déc. 2015 12:43
Localisation : 51
Localisation : Muizon (Reims)

Immatriculation véhicule ancien papiers suisses

Message par plm »

Bonjour à tous,

Je suis intéressé par une voiture, actuellement en Belgique, mais avec encore ses papiers suisses... (le proprio n'a pas fait le changement)

A l'époque, pas homologuée en France. Seulement un exemplaire homologué à titre individuel par Thepenier (ça n'est pas une Masette).

Certains d'entre vous auraient t ils eu ce type d'expérience? Je ne voudrais pas me retrouver avec une auto que je ne puisse pas immatriculer...
Ou des bons contacts pour les démarches a faire?
PLM
Biturbo Spyder 2.8
Ghibli II 2.8
Image
Image
Avatar de l’utilisateur
duvel
4 cylindres
Messages : 497
Inscription : sam. 3 sept. 2011 01:24

Re: Immatriculation véhicule ancien papiers suisses

Message par duvel »

Bonjour,
J'avais acheté la mienne en belgique avec papier anglais.
Le fait qu'elle soit en belgique n'est jamais rentré en ligne de compte.
Considere un import suisse, et tu peux monter un dossier de quitus fiscal au prealable.

Cela fait, reste le probleme de l'homologation et a mon avis cela va passer par une RTI si y'a pas eu de précédent en france.
Sans COC ou attestation de conformité (pre COC) cela va veut dire RTI.
Risqué a l'heure ou avoir une voiture non electrique ou non hybride nous fait passer pour des terroristes.

Peut etre une grande enseigne, avec un bras tres long, pourrai s'occuper de cela et te le garantir mais avec un cout non négligable.
Tu peux tenter l'aventure aussi...

A part du temps, celqa ne coute rien de prendre RDV ou contacxt avec des gars du RTI, leur expliquer ton projet passion, et voir ce qu'ils en disent. Un dossier photo et technique hyper détaillé peuvent les aider a donner un avis préalable a ce projet.

Je pense, qu'il vaut mieux collaborer avec eux, que de les mettres devant le fait accompli car c'est la pole position pour avoir le poulailler le plus cher de france.
Bref avancer sur des oeufs...
C'était quoi ce bruit là ???
gemini
W16
Messages : 7933
Inscription : lun. 20 juin 2011 23:01
Localisation : Hainaut, Belgique

Re: Immatriculation véhicule ancien papiers suisses

Message par gemini »

Reste aussi la question des taxes diverses.
Il vaut peut-être mieux que ce soit le vendeur qui "dédouane" la voiture avant la vente.
Il pourra le faire sur base de son prix d'achat (assez facile à faire en Belgique, il suffit de se pointer dans un poste de douane avec le montant payé et les papiers de la voiture, ensuite il te font des papiers pour l'immat belge et prouvant l'importation).

Possibilité de passer par les Pays Bas pour payer moins de TVA si véhicule ancien à la cote soutenue.
Une fois le véhicule dédouané, il devient belge.

Si tu fais l'importation (suisse -> france) toi-même, les divers frais seront calculés sur TON prix d'achat (probablement plus haut que celui payé en Suisse).
“What this button does is it turns carbon dioxide into noise.” J Clarkson
Biturbo SI - Shamal - Ghibli Cup 2800 - 3200GT AC - MC Victory
Avatar de l’utilisateur
plm
W16
Messages : 9080
Inscription : sam. 26 déc. 2015 12:43
Localisation : 51
Localisation : Muizon (Reims)

Re: Immatriculation véhicule ancien papiers suisses

Message par plm »

Merci de vos réponses, très détaillées et argumentées.
La bagnole m'est passée sous le nez, achetée par un anglais (je crois), avec acompte en cash.

Ce we il y a la FFVE au salon des belles champenoises à Reims.
Je connais un peu Delagneau et Alain Guillaume le nouveau président, ex-rémois.
Je leur demanderai leur avis, même s'ils vont probablement me dire que chaque cas est unique...
PLM
Biturbo Spyder 2.8
Ghibli II 2.8
Image
Image
BRAQUET
Bicylindre
Messages : 145
Inscription : mer. 15 févr. 2017 00:39
Localisation : 6
Localisation : ASPREMONT

Re: Immatriculation véhicule ancien papiers suisses

Message par BRAQUET »

Ah !!!!, ça me rappelle la galère que j'ai vécue pour immatriculer ma Indy avec de vieux papiers allemands.
J'avais tout ce qu'il fallait, mais à la préfecture à Nice ils voulaient un document resté en Allemagne en même temps que les plaques.
Ca a duré des mois jusqu'à ce que j'en parle à mon assureur à Limoges qui s'est proposé très gentiment d'aller à sa préfecture ...... et il a eu la CG sans discussion en 5 minutes.
Je suggère d'en parler à ta préfecture, mais dans tous les cas il faudra le quitus fiscal.
Henri.
Avatar de l’utilisateur
duvel
4 cylindres
Messages : 497
Inscription : sam. 3 sept. 2011 01:24

Re: Immatriculation véhicule ancien papiers suisses

Message par duvel »

BRAQUET a écrit : Ca a duré des mois jusqu'à ce que j'en parle à mon assureur à Limoges qui s'est proposé très gentiment d'aller à sa préfecture ...... et il a eu la CG sans discussion en 5 minutes.
Voilà, de la chance ou qui tu connais, peu changer beaucoup de chose.
Car dans les achats internationaux, c'est pas facile d'attendre des mois...l'affaire n'existe plus.
Ou alors acheter de suite et réfléchir ensuite. Ca marche ou pas.
C'était quoi ce bruit là ???
Avatar de l’utilisateur
biturbo1984
V12
Messages : 2993
Inscription : ven. 1 mars 2013 20:55
Localisation : 89
Localisation : St Valérien. 89150

Re: Immatriculation véhicule ancien papiers suisses

Message par biturbo1984 »

ne t’embête pas.. achète une maison en suisse. immatricule la en suisse et roule avec en France..

sa évite le stresse et d’être grincheux :lol: :lol:

:D :D :lol:

tu as mon avis pour la prochaine :lol: :lol:
EX biturbo carbu
EX restau 420si
EX ghibli II 2.8 1996
EX F348 TB
Shamal 3.2l 1992

La théorie, c'est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c'est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi.
A. Einstein
Répondre