Exporter une voiture d'Italie

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William
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Exporter une voiture d'Italie

Message par William »

Vendredi prochain je vais voir une QP près de Milan ( à Brescia).
Le vendeur me propose d'immatriculer provisoirement la voiture sous couvert de la fameuse "targa di cartone". Le vendeur s’occuperait de toute l'administration. Mais j'ai une grosse incertitude quant à la validité réelle de cette plaque ailleurs qu'en Italie.
Ce me ferai mal de voir le fruit d'années d'économie partir sur une dépanneuse de la maréchaussée...

Si quelqu'un a une info utile ....

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FrakassoR
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par FrakassoR »

a confirmer, mais je crois que cette plaque ne vaut plus rien passé la frontière
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CHARPOT3200
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par CHARPOT3200 »

Bonsoir a ts
Pour l Italie il faut te faire envoyer par mail le la carte de circulation + la carte du proprio + une proforma de vente te rendre en pref tu regle le prix du cheval fiscal de ton departement tu auras donc un ww valable 30 jours ! Tu auras juste a plaque ton auto si ok a l arrivee
ET LA TU SERAS EN REGLES!!!!
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William
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par William »

Merci du conseil Charpot.
Extrait de Nice Matin :http://www.nicematin.com/faits-divers/a ... 87804.html


"150 interpellations en trois mois

Contrairement à l'idée reçue, il est impossible d'utiliser des plaques provisoires en WW en dehors de l'Hexagone. Autre facteur, la polizia stradale a reçu des consignes de répression en la matière. Bilan : de mai à juillet 2012, près de 150 automobilistes ont été interpellés près de Vintimille !
"

Ma QP ira dans mon garage, pas dans une fourrière italienne.
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par Gianni »

Oui, pour avoir importe une Alfa d'Italie en Novembre, je confirme que les choses sont devenues un peu ... Compliquées ! Il faut maintenant un certificat de radiation de l'automobile club italien, et pour avoir ce certificat, il faut un autre certificat indiquant que le véhicule a bien quitté le sol italien... Sans oublier le quitus fiscal indiquant qu'il n'y a pas de fraude a la TVA. Me concernant, j'ai préféré passer par un pro pour sécuriser le tout, ce qui ne m'a pas n'empêche d'avoir quelques sueurs froides :)
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par ghibli30 »

Curieux tout çà....Moi j'ai ramené la voirure avec ses plaques d'origine, assurée par mon assureur avec ce numéro.
J'ai ensuite renvoyé les plaques et la carte grise italienne au garage italien, qui, en échange m'a envoyé le cerificato di propriietà qui est nécessaire pour l'immatriculer en France.
Je l'ai donc sortie avec sa carte grise et ses plaques d'origine, plus bien sûr l'acte de vente du notaire prouvant la vente à mon nom. Je ne vois pas en quoi la Polizia pourrait avoir quelque chose à redire sur une voiture avec plaques officielles et CG officielle.....finalement comme chez nous....
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William
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par William »

Ghibli30, tu as raison. Mais pour ça, il doit y avoir une grosse confiance entre le vendeur et l'acheteur.
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gemini
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par gemini »

De même pour la ghibli, de Catane en Sicile; de plus c'était probablement moins cher que de ne pas bosser quelques jours et payer l'essence/hotel/péage. ;)
Au pire, pour Milan, tu loues un plateau (50-70euro/jour) et tu la remorques
Pas certain que le jeu en vaille la chandelle, j'ai entendu des histoires de véhicules bloqués durant de longues périodes en fourrière en Italie. D'un autre coté, ces histoires circulent sur le net depuis que certaines personnes se sont fait une profession de ramener les voitures d'Italie. :? A voir si tout cela n'est pas exagéré.

Pour revenir avec les plaques d'origine, aucune chance à mon avis si le vendeur est un particulier... :|
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par delahaye »

Et si le vendeur t'emmène en promenade , arrive en France ....et que vous en profitez pour faire affaire ?
Frontière passée , le vendeur repart en train et toi en voiture ?......
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par gemini »

Le problème, c'est que la plaque doit être radiée pour exportation, et le vendeur doit aller avec sa carte grise et rendre sa plaque.
Si tu veux qu'il te l'amène, faut qu'il reparte avec la carte grise pour la faire radier non?

Pas certain que j'aimerai voir le gars partir avec la carte grise du véhicule, s'il ne te la renvoie pas une fois radiée, tu te retrouves tout de même avec un bien joli presse papier. :?
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par gemini »

IMPORTANT
Oups, nouvelle loi à priori pour l'export italien depuis juillet 14.

http://www.expressdriver.fr/changement- ... illet-2014
http://www.expressdriver.fr/wp-content/ ... O-2014.pdf
Si je comprends bien, impossible de faire autrement que de passer par un transporteur. :(
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par delahaye »

Financièrement , cela vaut vraiment le coup ?

L'achat paraît déjà coton , je n'ose imaginer un problème de garantie...
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par epb0 »

.
Dernière modification par epb0 le jeu. 3 mars 2016 18:43, modifié 2 fois.
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par gemini »

C'est pas faux. :lol:
Mais le site de l'automobile club d'Italie est du même avis:
http://www.aci.it/i-servizi/guide-utili ... zione.html
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par ghibli30 »

En effet cela devient compliqué.
Par rapport à ce que j'expliquais, je comprends, à partir des nouvelle règles (les liens publiés), que l'Italie ne radie plus un véhicule tant qu'il n'est pas immatriculé (par exemple en France), ce qui n'était pas le cas à l'époque à laquelle j'ai acheté la mienne.
Je l'ai ramenée en plaques italiennes, avec sa carte grise italienne, et un acte de vente notarié, jusque-là je pense qu'il n'y a pas de problème, même aujourd'hui. Finalement cela ressemble beaucoup à la vente en France qui permet à l'acheteur de rouler 15 jours avec l'ancienne CG et les anciennes plaques (sauf que maintenant les plaques restent), mais c'est le même principe.
Le nouveau problème, c'est que moi j'ai renvoyé les plaques et la carte grise (CT passé entretemps, puis voiture au garage sans plaques), et attendu que le garage vendeur m'envoie le fameux certificato, c'est-à-dire "voiture radiée", après qu'il se soit chargé de rendre les plaques et la CG à la "préfecture" italienne, qui lui a délivré en échange le document sans problème, et......ceci ne semble plus possible sans avoir au préalable une immat. française.
On a donc d'un côté les italiens qui veulent une CG française pour donner leur papier et de l'autre les français qui veulent le papier pour donner la CG. On ne peut pas en sortir.......sauf, si je comprends bien, si on prouve que le véhicule a officiellement quitté le territoire, ce qui exclut de le ramener et oblige à le faire transporter. Bonjour l'Europe....
Amitiés,
Patrice
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fab
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par fab »

On a donc d'un côté les italiens qui veulent une CG française pour donner leur papier
Non c'est la France qui informe l'Italie que la voiture a été immatriculée en France et l'Italie la radie automatiquement même si l'ex proprio ne rapporte pas les plaques. Cependant il peut s'en assurer en rapportant les plaques qu'on lui aura retourné. En gros cela se passe comme pour une vente en France. Le pb est que le vendeur n'est pas forcément au courant de la nouvelle réglementation qui date maintenant de plus de 2 ans.
En cas de doute envoyer un mail au bureau de l'automobile club italien de la région du vendeur.
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William
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par William »

Je vous remercie pour votre intérêt pour ma question.

J'ai trouvé d'autres informations pertinentes, je vous en fait part.

Pour savoir si un type d'immatriculation est valide à l'étranger, il faut savoir s'il répond à la Convention International sur la circulation routière. Cette convention a établi des critères minimaux auxquels doit répondre les permis de conduire, les immatriculations, les codes de la routes nationaux, les contrôles techniques et j'en passe.
Cette convention dit qu'un pays doit accepter qu'un véhicule avec une immatriculation étrangère circule sur son territoire si :
- Le véhicule est immatriculé dans le pays qui a émis la plaque et le certificat. Immatriculé = attribution d'un numéro d'immatriculation à un n° de châssis.
- La preuve de l'immatriculation doit être faite sur présentation d'un certificat immatriculation. Ce dernier doit répondre à une norme bien définie par la convention.

Est-ce que la "targa di cartone" et son certificat d'immatriculation répondent à cette convention ? En trouvant ces informations sur le site de la Polizia Locale, je réponds : OUI !

Extrait et traduction google :
http://www.foxpol.it/Documenti-provviso ... azione.htm


CARTA PROVVISORIA DI CIRCOLAZIONE
Qualora la carta di circolazione non possa essere rilasciata contestualmente alla targa, l´UMC rilascia la carta provvisoria di circolazione della validità massima di novanta giorni.
La carta provvisoria di circolazione è costituita dall´apposito foglio, con scrittura a ricalco, contenuto nel modello TT2119 compilato dal richiedente la pratica.
Sul documento viene:
•barrata la specifica voce "carta provvisoria di circolazione";
•apposta la data di rilascio;
•apposta la firma del funzionario addetto e il timbro tondo dell´ufficio.
Con la "carta provvisoria di circolazione" è possibile circolare all´estero, sia negli Stati UE sia in quelli extra UE, in quanto tale documento soddisfa appieno i requisiti previsti dagli artt. 35 e 36 della Convenzione sulla circolazione stradale adottata a Vienna l´8.11.1968.


PAPIER certificat provisoire
Si le certificat d'enregistrement ne peut être délivré en même temps que la plaque, l'UMC publie l'enregistrement provisoire de la période maximale de 90 jours.
L'enregistrement provisoire consiste dall'apposito feuille, avec un contenu d'écriture de copie dans le TT2119 modèle compilé par la pratique du requérant.
Le document est:
• traversé l'élément spécifique "de l'enregistrement provisoire»;
• porter la date d'émission;
• la signature de la personne accusée et le bureau de cachet rond.
Avec le "enregistrement provisoire" vous pouvez partir à l'étranger, à la fois dans l'UE et dans ceux de l'extérieur de l'UE, que ce document répond pleinement aux exigences énoncées dans les articles. 35 et 36 de la Convention sur la circulation routière, adoptée à Vienne l'08/11/1968.


Ah oui, France, Belgique, Italie, Suisse, Allemagne, GD Luxembourg etc... sont signataires de cette convention.

Après, il reste les questions sur l'obtention de ces plaques.a
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Re: Exporter une voiture d'Italie

Message par William »

Gemini, j'ai fait le calcul. La location de la remorque est un moindre mal. Par contre, c'est plus compliqué pour moi de trouver un véhicule capable techniquement de la tracter. C'est que c'est lourd une QP. Et puis, il faut le permis BE, et les péages/vignettes sont plus cher.
Un collègue qui remonte de temps en temps son bateau du lac de Côme me l'a déconseillé.
Et surtout, je suis mort d'impatience de rouler avec... (enfin, si je conclus l'achat) 8-)

Sur cette page, il y a un lien vers schéma résumant les documents utiles à la radiation de la plaque et donc à l'obtention de la "targa di cartone". :
1er chapitre : " scheda esplicativa (file PDF, 49 Kb)"

http://www.aci.it/i-servizi/guide-utili ... zione.html
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