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Malus pollution, à partir de quelle année

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Malus pollution, à partir de quelle année

Messagede Newick » Mar 27 Oct 2015 06:47

Bonjour à tous,

Je souhaite acheter prochainement une 4200 ou gransport (française ou déjà immatriculée en France), et calcule actuellement les suppléments (cg + éventuellement taxe pollution).
Aurai je à payer cette taxe pollution si l'auto est de juin 2006 ?

Sur le site : https://www.service-public.fr/particuli ... its/F19911
Ce n'est pas très claire, peut-être ça l'est pour vous mais pas pour moi :mrgreen:

Merci pour votre aide,
Eric
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Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Messagede slide » Mar 27 Oct 2015 11:34

Je ne suis pas sûr de moi, je n'ai fait que lire.

D'après le texte, oui, tu y as droit, lors de l'établissement du certificat d'immatriculation. Et à 4€/g, la multiplication fait assez mal... J'ai vu des valeurs entre 400g et 435g/km, tu auras une taxe entre 1600€ et 1740€...

Et si tu jettes ton dévolu sur une auto de 2003... C'est 1600€ de taxes en moins !!! (Ière MEC jusqu'à mai 2004).
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Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Messagede maserachti » Mar 27 Oct 2015 14:26

Hello,

Pour essayer de faire simple avec cette histoire de taxes additionnelles lors de l'immatriculation des véhicules :

Taxe CO2 :
Les voitures particulières dont la date de 1ère immatriculation est avant le 01 juin 2004 : 0 € de taxe CO2, ouf.

Pour les Maserati 4200/Gransport d'après le 01 juin 2004 : la taxe est de 4€/gramme de CO2 (rejet : 430 gr/km) soit 1 720 € à ajouter en plus du coût de la carte grise.

A noter que la carte grise est à moitié prix lorsque le véhicule a + de 10 ans.
Pour les Maserati 4200/Gransport, (33cv fiscaux), il faut compter environ 1650 € de carte grise plein tarif, très variable en fonction des régions (prix moyen environ 50 €/ cheval)

En résumé, entre une Maserati 4200 de mai 2004 et une autre de moins de 10 ans, il y a vite + de 2500 € d'écart lors de l'immatriculation.
Même s'il ne faut pas être à 1000 € près lorsque l'on achète ce genre de voiture, la différence de taxation n'est pas négligeable...

Ensuite pour les voitures "polluantes" dont la 1ère immatriculation est après le 01/01/2009, il y a en plus une taxe de 160 € à payer chaque année (en gros tous les modèles essence de + de 2 litres de cylindrée)

Je passe sur les modèles puissants d'occasion (récentes) venant de l'étranger, ou le malus (jusqu'à 8000 €) s'applique à l'acheteur lors de la 1ère immatriculation en France...

On se console en se disant qu'en Belgique, les taxes sur les voitures puissantes sont encore bien plus lourdes.
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Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Messagede Newick » Mar 27 Oct 2015 18:14

Il est vrai que ce n'est tout de même pas négligeable !
Merci à vous pour ces précisions ;)
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Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Messagede epb0 » Mar 27 Oct 2015 21:44

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Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Messagede maserachti » Mer 28 Oct 2015 12:14

Tu es certain que le calcul se fait "par tranches", epb0 ?
Moi je comprend que si le véhicule émet + de 250 gr de co2, c'est 4€ le gramme qui s'applique.

A creuser...
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Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Messagede tcintd » Mer 28 Oct 2015 12:47

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Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Messagede epb0 » Mer 28 Oct 2015 13:48

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Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Messagede maserachti » Mer 28 Oct 2015 22:44

Bien vu epb0, c'est donc bien un calcul par tranches : 2€ jusqu'à 250 grammes et 4€ au delà.
C'est jamais simple ces textes fiscaux :lol:

Cette simulation est bien faite et ça permet de ne pas avoir de mauvaises surprises.
Bon ça fait quand même 820 € de taxe CO2 à payer (pour un modèle après juin 2004) en plus de la carte grise :evil:
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Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Messagede epb0 » Mer 28 Oct 2015 23:07

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