Accident - Responsabilité ?

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Barth
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Re: Accident - Responsabilité ?

Message par Barth »

De mon point de vue, je pense que ton assurance prendra en charge ce qui est prévu par ton contrat et sans doute rien de plus.

De l'autre coté, tu peux te retourner soit vers la DDE soit vers la commune sur laquelle est cette route, soit les deux, pour défaut d'entretien.

Je ne suis pas spécialiste sur le sujet mais bonnes vacances quand même

Barth
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mad max

Re: Accident - Responsabilité ?

Message par mad max »

Désolé, je sais pas non plus quoi faire.
MASERALFA
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Re: Accident - Responsabilité ?

Message par MASERALFA »

Salut Steph 69,
Vraiment désolé pour toi...
En ce qui concerne la DDE, il est très difficile d'intenter quelque chose contre cette institution, semi étatique... En fait c'est à toi d'apporter la preuve "d'un manquement délibéré de la DDE", ce qui est très difficile... sans témoins... Il suffit que tu es un panneau annonçant des chutes de pierres pour que la DDE soit couverte. Le principe de base est simple : "Tu es coupable", car tu dois rester maître de ton véhicule et ce quelque soient les circonstances et c'est à toi de prouver le manquement de la DDE...
Fred
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Gun

Re: Accident - Responsabilité ?

Message par Gun »

Grrr Zut, effectivement pas de chance ca.

J'ai peut-être une méthode plus soft.... que d'intenter des recours auprès de la DDE.

Je pense que tu devrais essayer de contacter le maire de la commune, et de discuter
avec lui. Je me rappelle avoir eu une méga fuite d'eau juste après mon compteur....
découverte bien sûr à la réception d'une facture digne d'une raffinerie :twisted:
J'avais discuté avec le maire, il a débloqué les fonds et s'est arrangé avec le service
des eaux en direct.

Bref, tu peux toujours essayer ...
En n'étant pas habitant de la commune c'est plus difficile, mais si tu ne risques rien
à l'appeler.
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alpa
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Re: Accident - Responsabilité ?

Message par alpa »

Le fils de mon voisin d'en face a eu un tres grave accident il y a une vingtaine d'annees. Il est invalide a 50% je crois, petite pension car il est sense pouvoir travailler. Mais il ne peut pas travailler, trop mal au dos. Il s'est plante juste 1h apres qu'une femme ce soit plante dans le meme endroit. Plaque de gasoil. Il a essaye les proces mais c'etait sans espoir. La DDE est inattaquable. Il vivote sans sous ni possibilite de bosser.
On se reposera a la morgue Coucou Koen
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